Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LA COLLIERE
EARL PERROT GEORGES, EARL

Numéro de dépôt :
4178815
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/05/2025
DOMAINE LA COLLIERE de EARL PERROT GEORGES

Présentation de la marque DOMAINE LA COLLIERE

Déposée le 5 mai 2015 par la société EARL PERROT GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE LA COLLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la société EARL PERROT GEORGES domicilié(e) 1 LOTISSEMENT LES VACHES - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 582 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PERROT GEORGES, M. PERROT GEORGES domicilié(e) 1 LOTISSEMENT LES VACHES - 84110 - RASTEAU - France.

La marque DOMAINE LA COLLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA COLLIERE arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.

EARL PERROT GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT D'ARGILES


EARL PERROT GEORGES, EARL - 1 LOTISSEMENT LES VACHES - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 530582915


EARL PERROT GEORGES, M. PERROT GEORGES - 1 LOTISSEMENT LES VACHES - 84110 - RASTEAU - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.